Dans un contexte où la solidarité sociale est plus que jamais nécessaire, l’expérimentation du Revenu de Solidarité Active (RSA) et de la Prime d’Activité suscite un intérêt croissant. Ces dispositifs ont pour but de venir en aide aux personnes en difficulté tout en favorisant leur engagement dans le monde du travail.
Cet article explore les dates clés et les lieux spécifiques où ces expérimentations seront mises en œuvre. Découvrez comment ces initiatives pourraient transformer le paysage social et économique, offrant une bouffée d’air frais à ceux qui en ont le plus besoin.
Début de l’expérimentation et promesse présidentielle
Le 1er octobre marque le lancement d’une expérimentation dans cinq départements français visant à simplifier la déclaration trimestrielle des ressources pour les bénéficiaires du RSA et de la prime d’activité. Les départements concernés sont
Les Alpes-Maritimes.- l’Aube.
- l’Hérault.
- Les Pyrénées-Atlantiques.
- La Vendée.
Les Alpes-Maritimes.Cette initiative fait suite à une promesse d’Emmanuel Macron lors de sa campagne présidentielle en 2022, qui visait à instaurer une solidarité à la source pour certaines prestations sociales, similaire au prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu. L’objectif est d’assurer une meilleure précision dans le calcul des aides.
Mise en œuvre progressive et changements pour les allocataires
Depuis le 1er juillet 2023, les employeurs doivent indiquer le montant net social sur les bulletins de salaire. Ce montant inclut non seulement le salaire, mais aussi des avantages comme les titres-restaurant ou les chèques-vacances.
Parallèlement, depuis le 1er janvier, les CAF et MSA ont accès à ces informations. Les bénéficiaires du RSA et de la prime d’activité constateront que certaines informations seront désormais automatiquement renseignées dans leur déclaration trimestrielle par la CAF.
Les revenus concernés comprennent notamment les salaires, l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE), les indemnités journalières de la Sécurité sociale et les pensions d’invalidité. Cette automatisation a pour objectif de faciliter les démarches administratives et de minimiser les erreurs.
Durée et temporalité des ressources prises en compte
L’expérimentation est prévue pour se dérouler jusqu’au 1er mars 2025, avec une possibilité de prorogation de sept mois avant une éventuelle généralisation. Un changement notable concerne la période des ressources à déclarer : actuellement, les allocataires doivent indiquer leurs revenus des trois mois précédents (M-1 à M-3).
À partir du 1er octobre, dans les départements concernés par l’expérimentation, cette période sera modifiée pour inclure les revenus des mois M-2 à M-4. Par exemple, pour une déclaration effectuée en novembre, les ressources de juillet, août et septembre devront être déclarées. Cette modification vise à améliorer la précision et la pertinence des informations fournies.
